Pour les images suivantes, quels sont vos droits ?

1. Vérifier

   L'image de conifère que nous utilisons depuis le début de TD récupérée ici ?

   Indication :La réponse est inscrite dans le TD...

   Le TD dit que la photo appartient aux enseignants et qu'elle est libre de droit. Vous pouvez faire ce que vous voulez de la photo mais clairement le droit patrimonial reste aux enseignants et si vous utilisez la photo, vous devez citer sa source.

   
   
2. Vérifier

   L'image de smiley que vous avez créée lors du TD.

   Vous avez créé l'image. À vous de décider de ce droit (à moins que des restrictions liées à l'utilisation d'Apache OpenOffice ou LibreOffice nous aient échappé).

   
   
3. Vérifier

   L'image visible sur la page ici.

   Cet image appartient aux enseignants ayant créé le cours mais ils n'ont pas précisé de droits donc vous n'en avez aucun. Vous pourrez noter que le menu contextuel de l'image a été désactivé pour décourager la récupération de l'image. Mais même si une image est récupérable via un menu contextuel, cela ne signifie pas que vous pouvez l'utilisez comme vous voulez.

   
   
4. L'image suivante.

   

   Si vous n'avez pas d'idée, enregistrez l'image sur le disque et recherchez-la avec un moteur de recherche d'images (exemple avec Google Images, cliquez sur l'icone d'appareil photo et importez votre image en la sélectionnant sur le disque).

   Indication

   Remarque à consulter si vous ne trouvez aucune information rapidement.

   Vous devriez trouver plein de sites avec l'image. Cela ne signifie pas que l'image est libre de droits. Il faudrait trouver un site indiquant les droits à l'image pour savoir ce qu'ils sont sinon par défaut, nous n'avons pas de droit.

   vérifier

   La réponse, si vous ne trouvez rien avec un peu plus de temps.

   L'image a été récupérée à l'adresse https://fotomelia.com/downloads/bonhomme-blanc-3d-informatique-ordinateur-images-gratuites/ le 6 juillet 2019. Le bas de la page indiquait 'images gratuites et libres de droits'. Les conditions d'utilisation du site, consultées à l'adresse https://fotomelia.com/terms/ le 6 juillet 2019, indiquaient que les photos sont sous licence CC0 et contenait l'extrait 'Vous êtes libre d’adapter et d’utiliser les images à des fins commerciales sans attribuer l’auteur ou la source d’origine, toutefois vous pouvez rédiger un lien vers notre site web: https://www.fotomelia.com'. Vu les droits précédents, cela explique la profusion de site l'utilisant sans précision de droit. À noter que nous avons utilisé une des multiples banques d'images libres de droit (et cela gratuitement ; s'il faut payer pour avoir des droits, l'objet de base n'est pas vraiment libre de droit).

   
   
5. Vérifier

   L'image de la Tour Eiffel disponible sur wikipédia ici.

   Pensez à consulter les droits associés à l'image (vous y accédez en cliquant sur l'image ; attention ! toutes les images de Wikipédia n'ont pas nécessairement les mêmes droits.)

   L'image que nous avons vue sur cette page lors de la rédaction de cet énoncé était datée du premier juin 2009, le résultat d'un travail personnel de Benh LIEU SONG et indiquée sous licence CC-BY-SA 3.0 avec explications des droits consentis par cette licence. Tout paraît limpide mais comme il s'agit d'une photo d'une œuvre publique, nous vous alertons que toute photo de lieu public n'est pas nécessairement libre de droit. Le créateur de l'œuvre peut avoir encore des droits. Une recherche sur internet avec les mots clés 'droit image monuments' devrait vous permettre de voir que dans le cas présent il ne semble pas y avoir de souci mais qu'il pourrait y en avoir si la photo avait été prise de nuit avec un éclairage spécifique ou s'il s'était agi d'une photo d'œuvre plus récente comme par exemple la pyramide du Louvre.

   
   

6. La photo d'un coureur et d'une foule (avec des personnes identifiables) sur la page ici.

   Vérifier
   

   Clairement cette photo n'est pas libre de droit, vu le symbole de copyright sur la page (à noter que pour un site français, il est étrange de faire appel à du droit de pays anglo-saxons). Par ailleurs, la consultation des mentions légales du site (lien en bas de la page) rappelle que 'Les dépêches de presse et contenus graphiques d’agence utilisés dans la préparation des informations sont la propriété intellectuelle des différentes agences partenaires de france3 Régions (AFP).' Vu que des personnes apparaissent sur la page et qu'étant donnée la situation on peut douter qu'elles aient donné leur assentiment, la photo pose également la question du droit de sa diffusion par France 3 au regard de la réglementation relative aux données personnelles. Ici il n'y a pas de souci car les personnes participent à un événement public (exercice = chercher plus d'informations sur ces aspects de droit).